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Prépension - RCC

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RCC – CCT en application

Catégorie : RCC – CCT en application

CCT du 08/09/2023 fixant le cadre du RCC pour certains travailleurs âgés licenciés qui ont travaillé 20 ans dans un régime de travail de nuit ou qui ont été occupés dans le cadre d’un métier lourd

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CCT du 08/09/2023 déterminant les conditions d’octroi de la dispense de l’obligation de disponibilité adaptée pour les travailleurs âgés licenciés dans le cadre d’un RCC (RCC travail de nuit/métier lourd, RCC carrière longue)

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CCT du 08/09/2023 instituant un RCC pour certains travailleurs âgés licenciés ayant une carrière longue

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CCT du 25/10/2021 déterminant les conditions d’octroi de la dispense de l’obligation de disponibilité adaptée pour les travailleurs âgés licenciés dans le cadre d’un RCC (RCC Travail de nuit/métier lourd, RCC carrière longue)

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CCT du 25/10/2021 instituant un RCC pour certains travailleurs âgés licenciés ayant une carrière longue

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CCT du 25/10/2021 fixant le cadre du RCC pour certains travailleurs âgés licenciés qui ont travaillé 20 ans dans un régime de travail de nuit ou qui ont été occupés dans le cadre d’un métier lourd

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Documents du Fonds social des aides familiales et aides seniors en matière de RCC

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